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Objet du document Expéditeur Cliquez sur le lien
Règlement du marché Crolles Chafika PATEL documents_utiles\reglement_marche_pl_061009.pdf
Modèle de fiches d'évaluation Chafika PATEL documents_utiles\fiche_responsable_2010.doc

documents_utiles\modele_2010.doc

Modèle de contrat de location Chafika PATEL documents_utiles\conditions_gener_loyer.pdf

documents_utiles\contrat_location.pdf

Marché de copieurs numériques Chafika PATEL documents_utiles\acte_engagement.pdf

documents_utiles\bdp.pdf

documents_utiles\rc.pdf

documents_utiles\cahier_clauses_partic.pdf

 

Enquête sur les règles d'avancements de grades Sylvie BOULE Tableau enquête

Bilan commenté enquête

Comparatif budgets médiathèques Elodie MATHIEU documents_utiles\comparatif_budgets_mediatheque.pdf
Pandémie grippale PCA Biviers Elodie MATHIEU documents_utiles\pandemie_pca_biviers.pdf
Pandémie grippale PCA CDG38 Marie-Suzanne documents_utiles\pca_cdg38.pdf
Grilles de notations (modèle CDG54) Marie-Suzanne documents_utiles\grille_notations_cdg54.xls
PCA - Pandémie grippale SNE Marie-Suzanne MOYET documents_utiles\pandemie_grippale_pca_sne.pdf
Règlement des congés - Biviers Elodie MATHIEU documents_utiles\reglement_conges_biviers.doc
Plan de formation ville de Crolles Françoise LORENTE Plan de formation Crolles
Plan de formation (Exemple plan en cours de construction à Domène) Bernard DESPONT La formation des agents territoriaux (rappels théoriques)

Bilan 2008 et Plan de formation 2009-2010

Fiches carrières (CDG29) Bernard DESPONT http://www.cdg29.fr/index.php?p=46
Guide plan de formation CDG Grande Coronne Marie-Suzanne MOYET documents_utiles\guide_plans_formation.pdf
Projet astreintes La Rochette Vincent LABOUREY documents_utiles\astreintes_larochette.doc
Projet de délibération sur les ratios 2008 Bernard DESPONT documents_utiles\projet_delib_2008_ratios.doc
Convention de remboursement CESU Bernard DESPONT Délibération pour convention avec le CESU

Dossier d'affiliation au CRCESU

Réforme de la catégorie C - Présentation powerpoint Sylvie BOULE documents_utiles\reforme_categorie_c_presentation.ppt
Règlement Intérieur Mairie de LE VERSOUD Anne ANTOINE documents_utiles\reglement_interieur_le_versoud.doc
Règlement hygiène et sécurité DOMENE Bernard DESPONT documents_utiles\reglement_hygiene_securite_domene.doc
Document du sénat sur le code des marchés publics Yves ADAM documents_utiles\code_2006_senat.pdf
Enquête sur le service de Police Municipale Arslan SOUFI forum\police_municipale_enquete.pdf
Règlement intérieur des ATSEM Bernard DESPONT documents_utiles\reglement_interieur_atsem.doc
Nouvelles grilles indiciaires version CDG04 Yves ADAM documents_utiles\nouvelles_grilles_version_yves2005.pdf
Nouvelles grilles indiciaires échelles 3 4 et 5 Marie-Suzanne MOYET documents_utiles\nouvelles_grilles2005.pdf
Renouvellement de concessions cimetière Bernard DESPONT forum\concession_renouvellement-arrete.doc

forum\titre_provisoire_renouvellement.doc

Guide d'auto-évaluation des risques professionnels

Ce document est un peu lourd (2M) mais avec l'ADSL, ça ne devrait pas poser de problème, il suffit de quelques minutes de patience et vous l'enregistrez ensuite sur votre disque dur

Yves ADAM guide_autoevaluation_risques_professionnels.pdf
Petit guide pratique à l'usage des rédacteurs de délibérations

La partie « rédaction de la délibération » est sans doute la plus intéressante, bien que parfois on a l’impression qu’on s’adresse à des débutants. Pour la première partie, j’ai tout laissé, mais on voit bien que cela s’adresse à une commune d’une certaine importance, avec des circuits un peu lourds, et je pense que nous sommes plus réactifs dans nos communes. N’oublions pas que ce document s’adressait à des stagiaires.

Bernard DESPONT redaction_deliberation
Règlement des congés à Domène Bernard DESPONT reglement_conges_domene
Convention pour recours à un médecin en halte-garderie ou crèche Marie-Suzanne MOYET convention_medecin_hg
Délibération pour recours à un médecin p/enfants de moins de 6 ans Marie-Suzanne MOYET delib_concours_medecin_pmi
Délibération 2005 sur régime indemnitaire à St-Nazaire les Eymes Marie-Suzanne MOYET Délibération 2005
Document hébergement accueil des étrangers Véronique PAIRE Note d'information

Tableau des procédures

Contrôle de légalité - transmission des arrêtés Yves ADAM controle_de_legalite
Code de bonne conduite Marchés Publics Yves ADAM guide_bonne_conduite_mp.doc
Régime indemnitaire - Guide ville de Gières

Bernard D

 pour

Sylvie BOULE

Guide du régime indemnitaire Gières (format .pdf)
A.C.M.O New !  (quelques modèles de documents)

Sources : CIG Grande Couronne et CDG61

Yves ADAM

Bernard D

Cadre réglementaire (.doc)
Fiche de poste (.pdf)
Avis du CTP (.doc)
Nomination ACMO (.doc)
Délégations de signatures Bernard DESPONT Signature bons de commandes
Délégation au personnel
Délégation aux élus
Création d'une régie de recettes et d'avances Bernard DESPONT Arrêté de création régie spectacles

Arrêté de création régie avance

Convention-cadre Formation (modèle Le Versoud) Anne ANTOINE formation_cadregeneral_versoud.doc
Régime indemnitaire - Derniers décrets IAT IEMP New ! decret23octobre2003
Régime indemnitaire - Derniers décrets PM New ! decret17octobre2003
Régime indemnitaire - Tableau des montants New ! Annexe_decret_23 oct2003
Coût de l'éducation - Guide Yves ADAM couteducationguide2.pdf (format PDF)
guide_cout_education.zip(format Zip/Rar)
Coût de l'éducation - Fichier Excel Yves ADAM cout_education_grille_evaluation.xls (Excel)
cout_education_evaluation.zip (format Zip)
Accès Internet - Règlement d'utilisation Médiathèque (Domène) Bernard DESPONT reglement_internet
Agrandissement cimetière Yves ADAM Extrait_Secrétaire de Mairie
Régime indemnitaire - Indemnité d'administration et de technicité   décret 2002-61 du 14 janvier 2002
Régime indemnitaire - Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des administrations centrales   décret 2002-62 du 14 janvier 2002
Régime indemnitaire - Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés   décret 2002-63 du 14 janvier 2002
Régime indemnitaire - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires   décret 2002-60 du 14 janvier 2002
Régime indemnitaire - Prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation PTET   décret 2002-534 du 16 avril 2002
     
     

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